Conditions générales d’utilisation

1. Objet

Les présentes conditions générales d’utilisation (les « CGU ») définissent les modalités d’accès et d’utilisation du service Noctaia, édité par [Raison sociale] (le « Service »). En accédant au Service, vous acceptez sans réserve les présentes CGU.

2. Accès au service

Le Service est accessible depuis un navigateur web et, à venir, via une application mobile. Une partie des contenus est proposée en accès libre, sans inscription. L’accès au Service suppose une connexion internet, dont les coûts restent à votre charge.

3. Compte utilisateur

Certaines fonctionnalités nécessitent la création d’un compte. Vous vous engagez à fournir des informations exactes et à préserver la confidentialité de vos identifiants. Vous êtes responsable des activités réalisées depuis votre compte.

4. Offre gratuite et abonnement Premium

Une sélection d’épisodes est disponible gratuitement. L’abonnement Premium donne accès à l’intégralité du catalogue et aux nouveautés en avant-première, selon les tarifs et conditions indiqués au moment de la souscription. Un essai gratuit peut être proposé ; l’abonnement payant ne démarre qu’au terme de l’essai, sauf annulation. Vous pouvez résilier à tout moment depuis votre compte, la résiliation prenant effet à l’échéance de la période en cours.

5. Utilisation conforme

Vous vous engagez à ne pas :

• reproduire, télécharger, redistribuer ou exploiter les contenus en dehors d’un usage personnel et privé ;
• contourner les mesures techniques de protection du Service ;
• porter atteinte au bon fonctionnement, à la sécurité ou à l’intégrité du Service ;
• utiliser le Service à des fins illicites ou contraires à l’ordre public.

6. Propriété intellectuelle

Les contenus du Service sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et restent la propriété de [Raison sociale] ou de ses partenaires. L’accès au Service ne confère aucun droit de propriété sur ces contenus. Les conditions détaillées figurent dans nos mentions légales.

7. Données personnelles

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité, et l’usage des cookies dans notre politique cookies.

8. Responsabilité

Le Service est fourni « en l’état ». L’éditeur s’efforce d’en assurer la disponibilité mais ne peut garantir un fonctionnement ininterrompu et exempt d’erreurs. Sa responsabilité ne saurait être engagée en cas de force majeure ou d’usage non conforme aux présentes CGU.

9. Modification des CGU

L’éditeur peut modifier les présentes CGU pour les adapter à l’évolution du Service ou de la réglementation. La version applicable est celle en vigueur lors de votre utilisation du Service.

10. Droit applicable et litiges

Les présentes CGU sont régies par le droit [Droit applicable]. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux de [Juridiction compétente]. Pour toute réclamation, vous pouvez nous écrire à [Email de contact].